CM 9 décembre 2022

09 décembre 2022 :  Compte rendu du Conseil Municipal

103/2022 Convention avec le Département des HA dans le cadre du programme autonomie-aide à la vie partagée et habitat inclusif
104/2022 Convention avec l’état pour le raccordement d’une sirène au système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
105/2022 Recours au bénévolat pour le fonctionnement de la patinoire
106/2022 Marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée – LOT 1 – avenant N°1
107/2022 Avenant n°1 lot n°6 Travaux MDV
108/2022 Subvention à l’association Les Chamois de L’Autane
109/2022 Subventions aux associations du Champsaur-Valgaudemar
110/2022 Tarifs de la patinoire
111/2022 Demande de subvention pour l’achat d’un engin de déneigement
112/2022 Demande de subvention changement menuiseries
113/2022 DM n°1 – Budget communal
114/2022 Modification de la délibération 074 2022 cession des parcelles communales de la zone artisanale des foulons
115/2022 Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
116/2022 Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
117/2022 Évacuation de personnes victimes d’accident de ski de fond sur les pistes de la commune – saison 2022-2023
118/2022 Modification du règlements intérieurs de la médiathèque