CM 07 septembre 2022

07 septembre 2022 : Compte rendu du CM

1 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 août 2022
2  /  D.072/2022 Adhésion au groupement de commandes visant la realisation d’une étude pré-opérationnelle à une OPAH
3  /  D.073/2022 Avenant n°1 au marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée
4  /  D.074/2022 Cession de parcelles communales dans la zone artisanale des Foulons
5  /  D.075/2022 Mise à disposition d’un appartement communal pour l’accueil de réfugiés ukrainiens
6  /  D.076/2022 Actualisation des tarifs des services périscolaires
7  /  D.077/2022 Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
8  /  D.078/2022 Création de deux emplois saisonniers pour le fonctionnement de la patinoire
9  /  D.079/2022 Création de deux emplois non permanents pour l’encadrement de la restauration scolaire
10  /  D.080/2022 Modification du temps de travail d’un agent communal
11  /  D.081/2022 Actualisation du règlement intérieur des services périscolaires
12  /  D.082/2022 Décision relative à la réalisation ou non  d’une étude environnementale dans le cadre de la modification simplifiée du PLU
13  /  D.083/2022 Avis sur le dossier complémentaire relatif à un élevage porcin situé sur la commune de Chabottes