13 janvier 2020 :
001 / 2020 : Modification du périmètre de protection du Manoir de Prégentil
002 /2020 : Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
003 / 2020 : Vente d’un appartement communal
004 / 2020 : Demande de subvention pour le festival « L’Echo des mots »
25 février 2020
005 / 2020 : Approbation du compte de gestion – Budget communal – Année 2019
006 / 2020 : Approbation du compte administratif – Budget communal – Année 2019
007 / 2020 : Approbation du compte de gestion – Budget eau et assainissement – Année 2019
008 / 2020 : Approbation du compte administratif – Budget eau et assainissement – Année 2019
009 / 2020 : Affectation du résultat 2019 – Budget communal
010 / 2020 : Affectation du résultat 2019 – Budget eau et assainissement
011 / 2020 : Approbation du budget primitif de la commune – Année 2020
012 / 2020 : Approbation du budget primitif de la commune – Année 2020
013 / 2020 : Montant de la redevance 2020 pour prélèvement sur la ressource en eau
014 / 2020 : Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ére classe
015 / 2020 : Création de deux emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
016 / 2020 : Convention de partenariat avec l’ EHPAD BONNEDONNE et l’association bien chez soi dans le cadre de l’évènement « Le grand âge »
017 / 2020 : Nouvelle modification des statuts du SyME05
28 mai 2020
018 / 2020 : Élection du Maire
019 / 2020 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire
020 / 2020 : Élection des adjoints au Maire
021 / 2020 : Lecture de la charte des élus
15 juin 2020
022 / 2020 : Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
023 / 2020 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
024 / 2020 : Constitution de la commission communale des impôts directs
025 / 2020 : Création de commissions du conseil municipal et nomination des élus
026 / 2020 : Indemnités du Maire et des adjoints
027 / 2020 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
028 / 2020 : Marché de travaux de goudronnage de la voirie communale
029 / 2020 : Assiette des coupes de bois
030 / 2020 : Convention du domaine public routier départemental
031 / 2020 : Création d’un poste de rédacteur territorial
032 / 2020 : Actualisation du RIFSEEP
033 / 2020 : Convention avec CDG05 sauveteur secouriste
034 / 2020 : Mandat au CDG05 pour consultation protection sociale complémentaire
035 / 2020 : Vote du taux des 4 taxes
036 / 2020 : Convention financière avec le SyME05 pour les travaux de réseaux à Plein Soleil
037 / 2020 : Subventions aux associations
038 / 2020 : Cotisation à l’association départementale pour l’information sur le logement
039 / 2020 : Contrat territoire lecture
040 / 2020 : Mécénat dans le cadre du festival « L’Écho des mots »
041 / 2020 : Conventions de partenariat dans le cadre du festival « L’Écho des mots »
10 Juillet 2020
042 / 2020 : Désignation des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
21 juillet 2020
043 / 2020 : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
044 / 2020 : Convention de partenariat avec le ENSP
045 / 2020 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
046 / 2020 : Opposition au projet de fermetures des trésoreries de Saint-Jean-Saint-Nicolas
047 / 2020 : Création de deux emplois non permanents pour l’encadrement de la restauration scolaire
048 / 2020 : Convention de mise à disposition de personnel municipal à l’ASCR
049 / 2020 : Horaires d’ouverture de la médiathèque – été 2020
050 / 2020 : Demande de subventions pour l’extension des horaires de la médiathèque
051 / 2020 : Convention pour l’organisation de marchés de producteurs de pays
052 / 2020 : Dégrèvement exceptionnel de la CFE au titre de 2020
053 / 2020 : Tarif de l’atlas de biodiversité communale
054 / 2020 : Tarifs de « L’Écho des mots »
055 / 2020 : Marché de travaux d’accessibilité de la base de loisirs du Chatelard
25 août 2020
056 / 2020 : Droit de préemption urbain
057 / 2020 : Vente de l’ancienne cure de St Nicolas
058 / 2020 : Convention avec le SyMENERGIE05 pour les travaux aux Arieys
059 / 2020 : Subventions aux associations
060 / 2020 : Demande de participation pour l’évènement « Lignes de Crêtes »
061 / 2020 : Demande de participation pour l’évènement » Lire et Grandir en famille »
19 octobre 2020
062 / 2020 : Embauche de deux agents saisonniers
063 / 2020 : Convention avec le Service Intérim Collectivité (SIC)
064 / 2020 : Avenant à la convention d’adhésion au contrat assurance groupe
065 / 2020 : Tarifs de la patinoire
066 / 2020 : Admission en non valeur – Budget communal
067 / 2020 : Exonération partielle d’occupation du domaine public pour les commerces de Pont du Fossé
068 / 2020 : Demande de subvention Fonds de mobilité
069 / 2020 : Modification du budget prévisionnel festival « L’Écho des mots »
070 / 2020 : Fixation du taux de la taxe d’aménagement
071 / 2020 : Modification de la convention financière avec le SyMENERGIE05 pour les travaux réseaux aux Arieys
072 / 2020 : Avenant au marché de prestation pour la réalisation d’une étude de programmation urbaine et architecturale de Pont du Fossé
073 / 2020 : Soutien au collectif ACOUSMIE dans le cadre de l’annulation de la formule original du festival L’Écho des mots
074 / 2020 : Soutien aux communes sinistrées des Alpes Maritimes
075 / 2020 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la MDV
076 / 2020 : Convention de partenariat avec UTL
077 / 2020 : Convention de partenariat avec centre social Planète Champsaur-Valgaudemar
078 / 2020 : Soumission des clôtures à Déclaration Préalable de travaux (DP)
079 / 2020 : Convention de passage pour accès
03 décembre 2020 : compte rendu du Conseil Municipal
080 / 2020 : Marché de travaux pour la construction de caveaux et columbarium cimetière de Malbresset
081 / 2020 : Délivrance d’une coupe de bois sur 2 parcelles communales
082 / 2020 : Création de deux emplois au grade d’adjoint technique principal de deuxième classe
083 / 2020 : Désignation des délégués au SyMENERGIE au titre de la compétence électricité
084 / 2020 : Désignation des délégués au SyMENERGIE au titre de la compétence réseau de chaleur
085 / 2020 : Budget communal – Décision modificative N°1
086 / 2020 : Répartition des frais de fonctionnement école et restauration scolaire – Année 2019 – 2020
087 / 2020 : Convention avec Hélicoptère de France pour les secours héliportés sur piste de ski de fonds – Année 2020-2021
088 / 2020 : Convention avec le SDIS pour les secours sur les pistes de ski de fonds -Année 2020-2021
089 / 2020 : Convention avec Inter-Ambulance pour les secours sur les pistes de ski de fonds – Année 2020-2021
090 / 2020 : Convention avec « LABELLEMONTAGNE » pour les secours sur pistes de ski de fonds – Année 2020-2021
091 / 2020 : Subvention à l’association « Les Chamois de l’Autane »
092 / 2020 : Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
093 / 2020 : Convention entre la médiathèque et l’école d’Orcières
23 décembre 2020 : compte rendu du Conseil Municipal
094 / 2020 : Marché de travaux de remplacement de conduites de distribution d’eau potable – Avenant N°2
095 / 2020 : Renouvellement d’adhésion à la certification forestière
096 / 2020 : Convention d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque santé souscrit par le CDG05
097 / 2020 : Adoption du règlement intérieur
098 / 2020 : Convention avec le Parc National des Écrins pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du programme » Arbres, bois, forêts et mythes »
099 / 2020 : Modification de la demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet pour l’aménagement d’un cheminement piéton
100 / 2020 : Demande de financement pour la création de la venelle de l’Estripa
101 / 2020 : Autorisation au Maire à engager et mandater les dépenses d’investissement
25 janvier 2021 : compte rendu du Conseil Municipal
001 / 2021 : Convention avec l’UGAP pour la mise à disposition d’un marché de fourniture d’électricité (Convention)
002 / 2021 : Renouvellement de la convention avec la CCCV pour l’organisation de l’instruction mutualisée des actes d’urbanisme (Convention)
003 / 2021 : Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec IT05 relative à l’eau potable des hameaux des Bonnets et Saint-Nicolas (Convention)
004 / 2021 : Réalisation d’une défense contre l’incendie au hameau de Clôt Davin
005 / 2021 : Convention pour l’organisation d’un marché de producteurs de pays – hiver 2021
25 février 2021 : compte rendu du Conseil Municipal
006 / 2021 : Approbation du compte de gestion – Budget Communal – Année 2020
007 / 2021 : Approbation du compte de gestion – Budget eau et assainissement – Année 2020
008 / 2021 : Approbation du compte administratif – Budget Communal – Année 2020
009 / 2021 : Approbation du compte administratif – Budget eau et assainissement – Année 2020
010 / 2021 : Convention financière avec le SyMEnergie05 pour la réalisation de travaux d’extension de réseau au hameau du Frêne
011 / 2021 : Modification du plan de financement des travaux de création de la venelle de l’Estripa
012 / 2021 : Montant de la redevance 2021 pour prélèvement sur ressource en eau
013 / 2021 : Participation au fonds de solidarité pour le logement
014 / 2021 : Demande de subvention pour le festival « L’écho des mots »
015 / 2021 : Création de trois emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
016 / 2021 : Convention d’adhésion au service hygiène et sécurité du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
017 / 2021 : Appel à projets – Un coin de verdure pour la pluie
018 / 2021 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’entretien de la voirie et des réseaux humides
019 / 2021 : Assiette des coupes