Conseils Municipaux

13 janvier 2020 :

001 / 2020 : Modification du périmètre de protection du Manoir de Prégentil

002 /2020 : Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

003 / 2020 : Vente d’un appartement communal

004 / 2020 : Demande de subvention pour le festival « L’Echo des mots »

25 février 2020

005 / 2020 : Approbation du compte de gestion – Budget communal – Année 2019

006 / 2020 : Approbation du compte administratif – Budget communal – Année 2019

007 / 2020 : Approbation du compte de gestion – Budget eau et assainissement – Année 2019

008 / 2020 : Approbation du compte administratif – Budget eau et assainissement – Année 2019

009 / 2020 : Affectation du résultat 2019 – Budget communal

010 / 2020 : Affectation du résultat 2019 – Budget eau et assainissement

011 / 2020 : Approbation du budget primitif de la commune – Année 2020

012 / 2020 : Approbation du budget primitif de la commune – Année 2020

013 / 2020 : Montant de la redevance 2020 pour prélèvement sur la ressource en eau

014 / 2020 : Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ére classe

015 / 2020 : Création de deux emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité

016 / 2020 : Convention de partenariat avec l’ EHPAD  BONNEDONNE et l’association bien chez soi dans le cadre de l’évènement « Le grand âge »

017 / 2020 : Nouvelle modification des statuts du SyME05

28 mai 2020

018 / 2020 : Élection du Maire

019 / 2020 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire

020 / 2020 : Élection des adjoints au Maire

021 / 2020 : Lecture de la charte des élus

15 juin 2020

022 / 2020 : Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

023 / 2020 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

024 / 2020 : Constitution de la commission communale des impôts directs

025 / 2020 : Création de commissions du conseil municipal et nomination des élus

026 / 2020 : Indemnités du Maire et des adjoints

027 / 2020 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

028 / 2020 : Marché de travaux de goudronnage de la voirie communale

029 / 2020 : Assiette des coupes de bois

030 / 2020 : Convention du domaine public routier départemental

031 / 2020 : Création d’un poste de rédacteur territorial

032 / 2020 : Actualisation du RIFSEEP

033 / 2020 : Convention avec CDG05 sauveteur secouriste

034 / 2020 : Mandat au CDG05 pour consultation protection sociale complémentaire

035 / 2020 : Vote du taux des 4 taxes

036 / 2020 : Convention financière avec le SyME05 pour les travaux de réseaux à Plein Soleil

037 / 2020 : Subventions aux associations

038 / 2020 : Cotisation à l’association départementale pour l’information sur le logement

039 / 2020 : Contrat territoire lecture

040 / 2020 : Mécénat dans le cadre du festival « L’Écho des mots »

041 / 2020 : Conventions de partenariat dans le cadre du festival « L’Écho des mots »

10 Juillet 2020

042 / 2020 : Désignation des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs

21 juillet 2020

043 / 2020 : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

044 / 2020 : Convention de partenariat avec le ENSP

045 / 2020 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

046 / 2020 : Opposition au projet de fermetures des trésoreries de Saint-Jean-Saint-Nicolas

047 / 2020 : Création de deux emplois non permanents pour l’encadrement de la restauration scolaire

048 / 2020 : Convention de mise à disposition de personnel municipal à l’ASCR

049 / 2020 : Horaires d’ouverture de la médiathèque – été 2020

050 / 2020 : Demande de subventions pour l’extension des horaires de la médiathèque

051 / 2020 :  Convention pour l’organisation de marchés de producteurs de pays

052 / 2020 : Dégrèvement exceptionnel de la CFE au titre de 2020

053 / 2020 : Tarif de l’atlas de biodiversité communale

054 / 2020 : Tarifs de « L’Écho des mots »

055 / 2020 : Marché de travaux d’accessibilité de la base de loisirs du Chatelard

25 août 2020

056 / 2020 : Droit de préemption urbain

057 / 2020 : Vente de l’ancienne cure de St Nicolas

058 / 2020 : Convention avec le SyMENERGIE05 pour les travaux aux Arieys

059 / 2020 : Subventions aux associations

060 / 2020 : Demande de participation pour l’évènement « Lignes de Crêtes »

061 / 2020 : Demande de participation pour l’évènement  » Lire et Grandir en famille »

19 octobre 2020

062 / 2020 : Embauche de deux agents saisonniers

063 / 2020 : Convention avec le Service Intérim Collectivité (SIC)

064 / 2020 : Avenant à la convention d’adhésion  au contrat assurance groupe

065 / 2020 : Tarifs de la patinoire

066 / 2020 : Admission en non valeur – Budget communal

067 / 2020 : Exonération partielle d’occupation du domaine public pour les commerces de Pont du Fossé

068 / 2020 : Demande de subvention Fonds de mobilité

069 / 2020 : Modification du budget prévisionnel festival « L’Écho des mots »

070 / 2020 : Fixation du taux de la taxe d’aménagement

071 / 2020 : Modification de la convention financière avec le SyMENERGIE05 pour les travaux réseaux aux Arieys

072 / 2020 : Avenant au marché de prestation pour la réalisation d’une étude de programmation urbaine et architecturale de Pont du Fossé

073 / 2020 : Soutien au collectif ACOUSMIE dans le cadre de l’annulation de la formule original du festival L’Écho des mots

074 / 2020 : Soutien aux communes sinistrées des Alpes Maritimes

075 / 2020 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la MDV

076 / 2020 : Convention de partenariat avec UTL

077 / 2020 : Convention de partenariat avec centre social Planète Champsaur-Valgaudemar

078 / 2020 : Soumission des clôtures à Déclaration Préalable de travaux (DP)

079 / 2020 : Convention de passage pour accès

03 décembre 2020 : compte rendu du Conseil Municipal

080 / 2020 : Marché de travaux pour la construction de caveaux et columbarium cimetière de Malbresset

081 / 2020 : Délivrance d’une coupe de bois sur 2 parcelles communales

082 / 2020 : Création de deux emplois au grade d’adjoint technique principal de deuxième classe

083 / 2020 : Désignation des délégués au SyMENERGIE au titre de la compétence électricité

084 / 2020 : Désignation des délégués au SyMENERGIE au titre de la compétence réseau de chaleur

085 / 2020 : Budget communal – Décision modificative N°1

086 / 2020 : Répartition des frais de fonctionnement école et restauration scolaire – Année 2019 – 2020

087 / 2020 : Convention avec Hélicoptère de France pour les secours héliportés sur piste de ski de fonds – Année 2020-2021

088 / 2020 : Convention avec le SDIS pour les secours sur les pistes de ski de fonds  -Année 2020-2021

089 / 2020 : Convention avec Inter-Ambulance pour les secours sur les pistes de ski de fonds – Année 2020-2021

090 / 2020 : Convention avec « LABELLEMONTAGNE » pour les secours sur pistes de ski de fonds – Année 2020-2021

091 / 2020 :  Subvention à l’association « Les Chamois de l’Autane »

092 / 2020 : Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public

093 / 2020 : Convention entre la médiathèque et l’école d’Orcières

23 décembre 2020 : compte rendu du Conseil Municipal

094 / 2020 : Marché de travaux de remplacement de conduites de distribution d’eau potable – Avenant N°2

095 / 2020 : Renouvellement d’adhésion à la certification forestière

096 / 2020 : Convention d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque santé souscrit par le CDG05

097 / 2020 : Adoption du règlement intérieur

098 / 2020 : Convention avec le Parc National des Écrins pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du programme  » Arbres, bois, forêts et mythes »

099 / 2020 : Modification de la demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet pour l’aménagement d’un cheminement piéton

100 / 2020 : Demande de financement pour la création de la venelle de l’Estripa

101 / 2020 : Autorisation au Maire à engager et mandater les dépenses d’investissement