Convocation et ordre du jour

020/2025 Attribution du marché de travaux de création d'un cheminement pièton à l'entrée Est de Pont du Fossé

021/2025 Etat d'assiette des coupes 2026

022/2025 Montant de le redevance 2025 pour prélèvement sur la ressource en eau

023/2025 Demande de subvention pour la réalisation d'un audit énergétique de l'école de PDF dans le cadre du programme ACTEE

024/2025 Déterminantion des modalités de mise à disposition du public de projet de modification simplifié de PLU 2

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour

025 2025 Convention avec le Diocèse pour l'organisation d'un concert à l'église

026 2025 Participation au FSL

027 2025 Convention de partenariat dans le cadre de L'écho des mots

028 2025 Mécénat dans le cadre de Lécho des mots

029 2025 Convention avec les éditions du Lombard pour le prêt d'une exposition

030 2025 Approbation CFU 2024 commune

031 2025 Approbation du CFU 2024 - BAE

032 2025 Affectation du résultat - Budget principal

033 2025 Affectation du résultat 2024 - BAE

034 2025 Approbation du budget communal 2025

035 2025 Approbation budget eau et assainissement 2025

036 2025 Vote du taux des 4 taxes

037 2025 Fongibilité des crédits

038 2025 Admission en non valeur - Budget principal

039 2025 ANV et créances éteintes - BAE 2025

040 2025 Subventions aux associations

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour

041 2025 Convention avec le diocèse pour l'organisation d'un concert à l'église

042 2025 Convention pour l'organisation de marché des producteurs

043 2025 Sous traitance dans le cadre des travaux de création d'un cheminement doux

044 2025 Convention avec l'espace culturel de Chaillol pour l'organisation d'un concert

045 2025 Convention de partenariat pour l'évènement Ligne de crête

046 2025Convention pluriannuelle de paturage avec le GAEC du Forest

047 2025 Vente de l'ancienne école de Chabottonnes

048 2025 Approbation du schéma directeur d'assainissement

049 2025 Tarifs du service culture et vie locale

050 2025 Demande de subvention pour la réalisation de travaux de voirie

051 2025 DM N°1 - Budget principal

052 2025 Convention avec le SyME pour l'extension du réseau au Valadret

053 2025 Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance

054 2025 Création d'un emploi d'agent de maitrise

055 2025 Création de deux emplois pour l'encadrement de la restauration scolaire

056 2025 Création d'un emploi saisonnier

057 2025 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU

Relevé de décision