CM 02 décembre 2021

02 décembre 2021 : compte rendu du conseil municipal

80 / 2021 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la modernisation des réseaux d’eau potable et d’assainissement

81 / 2021 : Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d’intervention techniques sur les réseaux humides communaux et les branchements neufs

82 / 2021 : Tarif d’occupation du domaine public pour un camion à pizza

83 / 2021 : Répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la restauration scolaire – année scolaire 2020-2021

84 / 2021 : Répartition des frais de chauffage des bâtiments raccordés au réseau de chaleur bois

85 / 2021 : Subvention à l’association Les Chamois de l’Autane

86 / 2021 : Projet de désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l’école de Pont du Fossé

87 / 2021 : Eclairage du cheminement piéton et sécurisation de l’alimentation électrique des évènements de la base du Chatelard

88 / 2021 : Evacuation de personnes victimes d’accident de ski de fond sur les pistes de la commune- saison 2021- 2022

89 / 2021 : Convention d’intervention foncière avec la SAFER

90 / 2021 : Création d’un emploi de chargé de mission évènementiel et festivités

91 / 2021 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité