CM 13 AVRIL 2023

13 Avril 2023 Compte rendu du conseil municipal
1 Approbation du PV de la séance du 16 février
016/2023 Approbation du compte de gestion 2022 – budget principal
017/2023 Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
018/2023 Affectation des résultats 2022 sur le budget primitif 2023 – budget principal
019/2023  Adoption du budget primitif 2023 – budget principal
020/2023  Approbation du compte de gestion 2022 – budget eau et assainissement
021/2023 Approbation du compte administratif 2022 – budget eau et assainissement
022/2023 Affectation des résultats 2022 sur le budget primitif 2023 – budget eau et assainissement
023/2023 Adoption du budget primitif 2023 – budget eau et assainissement
024/2023 Modification de la délibération n°009/2023 relative à la mise en place de la fongibilité des crédits – Budget principal
025/2023 Vote des contributions directes locales 2023
026/2023 Réalisation d’un emprunt auprès du CRCA pour le financement des travaux de la Maison de la Vallée
027/2023 Attribution de subventions aux associations
028/2023 Participation au fonds de solidarité pour le logement
029/2023 Demande de subvention pour la réalisation de travaux de voirie
030/2023 Demande de subvention pour l’exposition photographique « Grand format »
031/2023 Modification de la délibération n°010/2023 relative à la demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire
032/2023 Tarifs de la billetterie du festival de L’écho des mots
033/2023 Tarifs de l’occupation du domaine public pour le festival de L’écho des mots
034/2023 Montant de la redevance 2023 pour le prélèvement de la ressource en eau
035/2023 Convention de partenariat dans le cadre du festival de L’écho des mots
036/2023 Convention de mécénat dans le cadre du festival de L’écho des mots
037/2023 Convention de partenariat avec la CCCV pour l’organisation de l’évènement « Lignes de crêtes »
038/2023 Convention de partenariat avec le CAUE pour l’accompagnement à la création d’un nouveau quartier à Pont du Fossé
039/2023 Marché de travaux d’aménagement lumineux d’un cheminement piéton et sécurisation des installations électriques à la base de loisirs du Châtelard – déclaration de sous-traitance
040/2023 Demande d’application du régime forestier pour la forêt communale de St-Léger les Mélèzes sur le territoire communal de St-Jean-St-Nicolas.
041/2023 Modalités d’attribution d’un cadeau à un agent