CM 16 février 2023

16 février 2023 : Compte rendu du Conseil Municipal

001/2023 Convention d’application pour la mise en œuvre de la charte du parc national des Ecrins
002/2023 Convention pour l’accueil d’un auteur jeunesse
003/2023 Convention dans le cadre du festival partir en livre 2023
004/2023 Convention de servitude avec ENEDIS pour le raccordement d’une unité de production électrique
005/2023 Convention financière avec le SyMENERGIE 05 pour la réalisation de travaux d’extension de réseau
006/2023 Avenants au marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée – lots n°2, 4, 8 et 9
007/2023 Attribution du marché de travaux de réalisation d’un terrain de roller-hockey et multisport
008/2023 Attribution du marché de travaux d’aménagement lumineux d’un cheminement piéton et sécurisation des installations électriques a la base de loisirs du Chatelard
009/2023 Passage a la nomenclature m57 – mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision
010/2023 Demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire
011/2023 Demande de subvention pour l’évènement « Partir en Livre »
012/2023 Modification de la délibération n°91/2015 relative à une cession de parcelle
013/2023 Mise en œuvre du forfait mobilités durables
014/2023 Remplacement d’un départ à la retraite : modification du tableau des emplois
015/2023 Création de trois emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité