19 octobre 2020
062 / 2020 : Embauche de deux agents saisonniers
063 / 2020 : Convention avec le Service Intérim Collectivité (SIC)
064 / 2020 : Avenant à la convention d’adhésion au contrat assurance groupe
065 / 2020 : Tarifs de la patinoire
066 / 2020 : Admission en non valeur – Budget communal
067 / 2020 : Exonération partielle d’occupation du domaine public pour les commerces de Pont du Fossé
068 / 2020 : Demande de subvention Fonds de mobilité
069 / 2020 : Modification du budget prévisionnel festival « L’Écho des mots »
070 / 2020 : Fixation du taux de la taxe d’aménagement
071 / 2020 : Modification de la convention financière avec le SyMENERGIE05 pour les travaux réseaux aux Arieys
072 / 2020 : Avenant au marché de prestation pour la réalisation d’une étude de programmation urbaine et architecturale de Pont du Fossé
073 / 2020 : Soutien au collectif ACOUSMIE dans le cadre de l’annulation de la formule original du festival L’Écho des mots
074 / 2020 : Soutien aux communes sinistrées des Alpes Maritimes
075 / 2020 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la MDV
076 / 2020 : Convention de partenariat avec UTL
077 / 2020 : Convention de partenariat avec centre social Planète Champsaur-Valgaudemar
078 / 2020 : Soumission des clôtures à Déclaration Préalable de travaux (DP)
079 / 2020 : Convention de passage pour accès