CM 08 février 2022

08 février 2022 : compte rendu du conseil municipal

001/2022 Marché de travaux  de remplacement de conduites de distribution d’eau potable – Avenant N°3
002/2022 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour la modernisation des réseaux d’eau potable et d’assainissement
003/2022 Attribution du marché pour la réalisation du schéma directeur d’assainissement
004/2022 Attribution du marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée
005/2022 Approbation du compte de gestion – Budget communal – Année 2021
006/2022 Approbation du compte administratif – Budget Communal- Année 2021
007/2022 Approbation du compte de gestion –Budget eau et assainissement – Année 2021
008/2022 Approbation du compte administratif – Budget eau et assainissement – Année 2021
009/2022 Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
010/2022 Renouvellement de la demande de financement pour les travaux de requalification de la Maison de la Vallée
011/2022 Montant de la redevance 2022 pour prélèvement sur la ressource en eau
012/2022 Demande de subvention pour le festival « L’Echo des Mots »
013/2022 Demande de subvention pour la réalisation du schéma  directeur d’assainissement
014/2022 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Années 2019-2020
015/2022 Création de quatre emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
016/2022 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet et création de deux emplois à temps non complet
017/2022 Création d’un emploi permanent à temps complet en vue d’un remplacement de départ à la retraite
018/2022 Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
019/2022 Conventions de mise à disposition et de servitude avec ENEDIS pour l’implantation d’un coffret électrique et l’enfouissement de canalisations.  PJ 1  –  PJ 2
020/2022 Convention avec SFR pour l’installation de la fibre au bâtiment de la poste
021/2022 Cession d’une parcelle de la zone artisanale
022/2022 Convention portant sur la gestion des populations félines sur le territoire de la commune
023/2022 Convention pour l’organisation d’un marché de producteurs de pays – Hiver 2022