Conseils Municipaux de 2024

CM 21 mars 2024

21 mars 2024: Convocation et Ordre du jour

009 2024 Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition Grand Format

010 2024 Convention dans le cadre du festival Partir en livre 2024

011 2024 Convention pour le prêt de panneaux d'exposition des archives deptales

012 2024 Convention pour l'organisation d'une résidence d'artiste

013 2024 Mécénat dans le cadre du festival de L'écho des mots 2024

014 2024 Convention de partenariat pour L'écho des mots

015 2024 Convention avec l'UTL

016 2024 Convention avec l'association Ludambule pour le prêt de jeux

017 2024 Approbation CDG budget principal

018 2024 Approbation compte administratif budget principal

019 2024 Approbation CDG budget eau et assainissement

020 2024 Approbation compte administratif budget eau et assainissement

021 2024 Demande de subvention pour Partir en livre

022 2024 Participation au FSL

023 2024 Indemnisation d'un tiers suite à un préjudice du fait de la collectivité

024 2024 Attribution du lot n°4 marché cour école

025 2024 Révision de l'aménagement de la forêt communale

026 2024 Fixation du loyer d'un appartement communal

027 2024 Modification du tableau des emplois pour les avancements de grade

028 2024 Création de trois emplois saisonniers

029 2024 Convention pour la réalisation d'un bilan de compétence

030 2024 Convention de délégation pour la surveillance des digues en période de crue

031 2024 Avenant n°1 à la convention fixant les modalités financières du service d'urbanisme

032 2024 Convention avec la CCCV relative au service commun d'urbanisme

033 2024 Convention avec la CCCV fixant les modalités financières du service d'urbanisme

CM 11 avril 2024

11 avril 2024: Convocation et Ordre du jour

11 avril 2024: Compte rendu

034/2024 Affectation du résultat 2023 du budget principal

035/2024 Approbation du budget primitif de la Commune – Année 2024

036/2024 Affectation du résultat 2023 du budget eau et assainissement

037/2024 Approbation du budget primitif eau et assainissement – Année 2024

038/2024 Vote des taux des quatre taxes

039/2024 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

040/2024 Subvention aux associations

041/2024 Demande de subvention pour la réalisation de travaux de régénération de la forêt communale

042/2024 Demande de subvention pour la réalisation de travaux à la base de loisirs du Châtelard suite aux dégâts causés par les intempéries de l’automne 2023

043/2024 Montant de la redevance 2024 pour prélèvement sur la ressource en eau

044/2024 Tarifs de la saison culturelle

045/2024 Motion zéro reste à charge pour les collectivités et établissements publics à la suite des intempéries du 20 octobre at du 1er décembre 2023

046/2024 Modification du règlement intérieur de la médiathèque

047/2024 Participation à l’évènement « Ligne de Crêtes »

048/2024 Convention avec ARSUD pour la mise à disposition d’un ensemble artistique

049/2024 Attribution des buvettes pour la saison culturelle

050/2024 Délibération autorisant la signature d’une rupture conventionnelle

051/2024 Convention d’adhésion au service conseil en organisation ressources humaines et statutaires du Centre de Gestion de la fonction publique des Hautes-Alpes

052/2024 Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG05

053/2024 Convention d’adhésion au service de santé au travail du CDG05

CM 27 juin 2024

27 juin 2024 : Convocation et ordre du jour

27 juin 2024: Compte rendu

058/2024 Attribution du marché d'étude pour la mise en œuvre d'une désinfection de l'eau sur les réseaux d’eau de la commune

059/2024 Attribution du marché de travaux de modernisation des réseaux d’assainissement et d’eau potable

060/2024 Attribution du marché de travaux de réalisation de l’impasse de la Petite Autane

061/2024 Conventions avec le Diocèse de GAP-EMBRUN pour l’utilisation exceptionnelle de l’église à des fins culturelles

062/2024 Convention avec le Département pour le prêt de panneaux d’exposition réalisés par les archives Départementales

063/2024 Conventions avec ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution d’électricité

064/2024 Location des salles communales

065/2024 Redevances d’occupation du domaine public hors marché hebdomadaire

066/2024 Demande de subvention pour l’exposition photographique « Grand Format »

067/2024 Demande de subvention au Département pour la réalisation de voyages scolaires

068/2024 Indemnités des élus

069/2024 Création de deux emplois pour l’encadrement du service restauration scolaire

070/2024 Mandat au CDG05 pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous forme de titre restaurant

071/2024 Instauration d’un régime d’autorisation temporaire de changement d’usage permettant à une personne physique de louer pour de courtes durées les locaux destinés à l’habitation à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et des conditions de délivrance et fixation des critères d’autorisation

072/2024 Institution d’une procédure d’enregistrement des meublés de tourisme et création d’u télé service correspondant