Convocation et ordre du jour

008 2026

009 2026

010 2026

011 2026

012 2026

013 2026

014 2026

015 2026

016 2026

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour

017 2026 Détermination du nombre d'adjoins

018 2026 Lecture de la Charte de l'élu local

PV instalation du conseil municipal

Tableau du conseil municipal

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour

019 2026 Convention pour l'organisation des MPP

Convention MPP

020 2026 Motion pour le maintien de l'organisation des services publics de réseaux

021 2026 Représentation de la commune au sein de divers organismes

022 2026 Désignation des membres de la CAO

023 2026 Désignation des membres de la CCID

024 2026 Commissions communales 2026 VDEF

Tableau commissions communales

025 2026 Indemnités de fonction des élus

026 2026 Délégations au Maire consenties par le CM

027 2026 Avenant au marché de travaux de modernisation des réseaux humides

Avenant 1

028 2026 Mandat au CDG pour le lancement d'une consultation pour la PSC

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour

029 2026 Avenant à la convention de mandat avec SyMERENOV pour le raccordement du musée du moulin

030 2026 Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'entretien de la voirie communale

31 2026 Approbation du CFU 2025 - Budget principal

031 2026 CFU 2025 - Budget principal

032 2026 Affectation du résultat 2025 - Budget principal

032 2026 Affectation du résultat 2025 - Budget principal

033 2026 Approbation du budget principal 2026

033 2026 Budget commune 2026

034 2026 Approbation du CFU 2025 - BAE

034 2026 CFU 2025 - BAE

035 2026 Affectation du résultat 2025-BAE

035 2026 Affectation du résultat 2025-BAE

036 2026 Approbation du budget eau et assainissement 2026

036 2026 BAE 2026

037 2026 Etat 1259

037 2026 Vote des taux des 4 taxes

038 2026 Fongibilité des crédits

038 2026 Fongibilité des crédits

039 2026 Subventions aux associations

Relevé de décisions

Convocation et ordre du jour