Conseils Municipaux de 2023

CM 16 février 2023

16 février 2023 : Compte rendu du Conseil Municipal

001/2023 - Convention d’application pour la mise en œuvre de la charte du parc national des Ecrins

002/2023 - Convention pour l’accueil d’un auteur jeunesse

003/2023 - Convention dans le cadre du festival partir en livre 2023

004/2023 - Convention de servitude avec ENEDIS pour le raccordement d’une unité de production électrique

005/2023 - Convention financière avec le SyMENERGIE 05 pour la réalisation de travaux d’extension de réseau

006/2023 - Avenants au marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée – lots n°2, 4, 8 et 9

007/2023 - Attribution du marché de travaux de réalisation d’un terrain de roller-hockey et multisport

008/2023 - Attribution du marché de travaux d’aménagement lumineux d’un cheminement piéton et sécurisation des installations électriques a la base de loisirs du Chatelard

009/2023 - Passage a la nomenclature m57 – mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision

010/2023 - Demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire

011/2023 - Demande de subvention pour l’évènement « Partir en Livre »

012/2023 - Modification de la délibération n°91/2015 relative à une cession de parcelle

013/2023 - Mise en œuvre du forfait mobilités durables

014/2023 - Remplacement d’un départ à la retraite : modification du tableau des emplois

015/2023 - Création de trois emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité

CM 13 avril 2023

13 Avril 2023 - Compte rendu du conseil municipal

016/2023 - Approbation du compte de gestion 2022 – budget principal

017/2023 - Approbation du compte administratif 2022 – budget principal

018/2023 - Affectation des résultats 2022 sur le budget primitif 2023 – budget principal

019/2023 - Adoption du budget primitif 2023 – budget principal

020/2023 - Approbation du compte de gestion 2022 – budget eau et assainissement

021/2023 - Approbation du compte administratif 2022 – budget eau et assainissement

022/2023 - Affectation des résultats 2022 sur le budget primitif 2023 – budget eau et assainissement

023/2023 - Adoption du budget primitif 2023 – budget eau et assainissement

024/2023 - Modification de la délibération n°009/2023 relative à la mise en place de la fongibilité des crédits – Budget principal

025/2023 - Vote des contributions directes locales 2023

026/2023 - Réalisation d’un emprunt auprès du CRCA pour le financement des travaux de la Maison de la Vallée

027/2023 - Attribution de subventions aux associations

028/2023 - Participation au fonds de solidarité pour le logement

029/2023 - Demande de subvention pour la réalisation de travaux de voirie

030/2023 - Demande de subvention pour l’exposition photographique « Grand format »

031/2023 - Modification de la délibération n°010/2023 relative à la demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire

032/2023 - Tarifs de la billetterie du festival de L’écho des mots

033/2023 - Tarifs de l’occupation du domaine public pour le festival de L’écho des mots

034/2023 - Montant de la redevance 2023 pour le prélèvement de la ressource en eau

041/2023 - Modalités d’attribution d’un cadeau à un agent

038/2023 - Convention de partenariat avec le CAUE pour l’accompagnement à la création d’un nouveau quartier à Pont du Fossé

037/2023 - Convention de partenariat avec la CCCV pour l’organisation de l’évènement « Lignes de crêtes »

036/2023 - Convention de mécénat dans le cadre du festival de L’écho des mots

035/2023 - Convention de partenariat dans le cadre du festival de L’écho des mots

039/2023 - Marché de travaux d’aménagement lumineux d’un cheminement piéton et sécurisation des installations électriques à la base de loisirs du Châtelard – déclaration de sous-traitance

040/2023 - Demande d’application du régime forestier pour la forêt communale de St-Léger les Mélèzes sur le territoire communal de St-Jean-St-Nicolas.

040/2023 - Demande d’application du régime forestier pour la forêt communale de St-Léger les Mélèzes sur le territoire communal de St-Jean-St-Nicolas.

CM 29 septembre 2023

Convocation au Conseil Municipal du 29 septembre 2023

071 2023 Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires